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Faut il prendre une assurance quand on fait du sport ?

  • assurance sportive

Le sport est bon pour la santé, tout le monde le sait bien. Faire trop de sport en revanche peut nuire à celle-ci. Et entre les deux, on trouve les accidents ponctuels, qu’il s’agisse d’une déchirure lors d’une partie de football entre amis, d’une entorse à la cheville durant une sortie trail/running ou encore une tendinite causée par une partie de tennis un peu trop intense.

Bref, le fait est que le sport comporte son lot de risque auxquels il faut se préparer. Mieux vaut prévenir que guérir dit on et toutes les parades sont bonnes, pratiquer un bon échauffement, s’hydrater correctement, adopter une bonne forme de mouvements, etc..

Mais bien souvent, ce n’est pas suffisant et l’accident ne pouvait juste pas être anticipé, les faux mouvements font partie du jeu ma pauvre Lucette.

Chaque année ce sont ainsi plus de 900 000 accidents qui surviennent dans le cas d’une activité physique et sportive amateur en France, 900 000 (dont quasiment 2/3 chez les hommes) ! Cela représente environ 270 blessures par jour tout de même..

Bon, les chiffres datent un peu (2010) mais ils sont assez révélateurs. Au passage, l’étude dévoile aussi que les sports qui comptent le plus d’accidents sont les sports d’hiver, les sports d’équipe avec en particulier le football et l’équitation.

Dans un tel contexte, la meilleure des préventions n’est-elle pas alors de souscrire à une bonne assurance de sport ?

Une assurance sportive, ça existe ça ?

Oui ! Et peu importe que vous pratiquiez votre discipline à tire individuel ou collectif, vous vous devez d’être un minimum assuré. Ce n’est pas une obligation que de vous assurer si vous êtes un sportif du dimanche, on s’entend, mais nous allons voir que vous avez tout intérêt de le faire.

Que dit d’ailleurs la loi française sur le sujet ?

Du côté des clubs de sport et des fédération :

En France, la loi 84-610 relative aux activités physiques et sportive stipule que les groupements sportifs doivent souscrire à une assurance couvrant la responsabilité civile du groupement sportif, de l’organisateur, de leurs préposés et celle des pratiquants du sport ; les licenciés et pratiquants sont considérés comme des tiers entre eux.

Cela signifie que le club est contraint à justifier d’une garantie de responsabilité civile et d’afficher l’attestation d’assurance au sein de l’établissement.

Mais faites bien attention en tant que sportif, vous ne serez couvert que si vous causez du tort à autrui. Si vous désirez être pris en charge en cas de blessure, vous devez souscrire à une assurance individuelle dommages, celle-ci n’étant pas obligatoire.

Les fédérations proposent souvent l’assurance aux adhérents avec la licence, elles sont d’ailleurs dans l’obligation légale de vous informer sur la question. Ce sont des assurances avec lesquelles elles ont signé des contrats collectifs après appel à la concurrence (toujours selon la loi). De votre côté, vous n’avez absolument aucune obligation de souscrire à cette assurance proposée précisément, vous pouvez très bien aller vous assurer où bon vous semble.

Pour la petite histoire, la Fédération française d’athlétisme avait été condamnée en 1999 et en 2003 (récidiviste !) par le Conseil d’État pour avoir imposé son contrat d’assurance à ses adhérents.

Retenez bien ceci : en dépit de ce que l’on pourrait penser, votre club sportif ne peut pas vous exiger de souscrire à une attestation d’assurance. Par contre, le risque d’être couvert ou non incombe à l’adhérent.

Et du côté des salles de sport :

La structure exploitant une salle de sport doit également souscrire à un contrat d’assurance couvrant sa responsabilité civile, celle des enseignants et de tout préposé de l’exploitant, ainsi que des personnes habituellement ou occasionnellement admises dans l’établissement pour y exercer les activités qui y sont enseignées.

Comprenez qu’en tant que « simple » pratiquant, vous n’êtes pas dans l’obligation d’avoir une assurance à proprement parlé, cependant le groupement sportif doit vous informer de l’intérêt que vous avez à le faire.

Concrètement, c’est quoi une assurance sport ?

Une assurance sport a pour but de couvrir les pratiquants d’une discipline sportive, les formules proposées comprennent toutes à minima une garantie de responsabilité civile et « individuelle accidents » ou GAV (pour Garantie des accidents de la vie, pas Garde à Vue).

La garantie de responsabilité civile prend en charge les dommages, et matériels et corporels qui pourraient être causés à un tiers durant la pratique du sport en question tandis que la seconde prend quant à elle en charge les dommages qui pourraient survenir à votre propre équipement ou à vous même.

Si vous ne possédez pas d’assurance de sport, dans le cas fortuit où vous vous blessez et qu’aucun responsable ne peut être identifié, tous les frais de soins seront directement à votre charge…c’est à vous de voir.

De quoi suis-je couvert en prenant une assurance sport et loisirs ?

assurance cristiano ronaldo

Les jambes de Cristiano Ronaldo ont été assurées pour un montant record de 103 Millions d’€ en 2013…

1. Responsabilité civile

En pratiquant un sport en club, vous êtes automatiquement couvert en responsabilité civile. Cela signifie que si demain vous péter littéralement un câble sur le terrain et que vous vous mettez à tacler l’arbitre dans un élan de folie parce que celui-ci vous a brandit un carton rouge non mérité, alors théoriquement l’assurance du club prend les dommages en charge. Cette responsabilité civile couvre ainsi les dégâts matériels et corporels.

Imaginons que vous êtes au ski et que vous tentez ce double backflip, manque de pot, votre ski s’échappe et vient finir sa course contre le crâne d’un malheureux, vous êtes tenu responsable, car c’est votre ski qui a causé l’accident. Théoriquement la encore, votre responsabilité civile couvre les dommages.

La garantie responsabilité civile prend ainsi en charge les dégâts causés à des tiers, qu’ils soient matériels ou corporels. À noter que si le matériel utilisé par le sportif blesse une autre personne, par exemple ses skis, il est également considéré responsable.

En règle générale, il existe une limite d’indemnisation pour les dommages matériels, les dommages corporels étant pris en charge de manière quasi illimitée.

assurance rugbyLe milieu des années 1950 a vu naître la théorie de l’acceptation des risques. Celle-ci indique que le sportif accepte les risques inhérents à son activité. Elle signifie que votre responsabilité en tant que sportif peut se voir atténuée ou carrément supprimée si vous causez des dommages suite à un mouvement involontaire. Elle s’applique surtout aux sports comprenant un certain risque, tel que le rugby, le football, etc..

Ce système a été mis en place pour ne pas paralyser l’activité sportive. On part du principe que l’adversaire doit être conscient des risques inhérents à la pratique de son sport et les accepter. En gros, si vous vous inscrivez en MMA, votre responsabilité sera sûrement supprimée dans le cas ou vous blessez votre adversaire.

Par contre, si vous le blessez en enfreignant le règlement (typiquement, notre premier exemple de tacle sur un arbitre) vous serez reconnu comme responsable et la garantie de responsabilité civile souscrite par le club devra indemniser la malheureuse victime.

2. Garantie individuelle accident ou Garantie des accidents de la vie

assurance footballSi vous avez souscris à l’assurant collective proposée par votre club, vous êtes couvert à titre individuel pour les dommages corporels dont vous pourriez être victime (exemple, vous jouez au tennis quand tout à coup vous décidez de faire une Benoit Paire et d’éclater votre pauvre raquette au sol, malheureusement celle-ci vous revient dans l’arcade…)

Cette protection est assurée soit par une garantie dite « individuelle accidents », soit une Garantie des accidents de la vie (GAV). Ces deux garanties ont le même objectif, vous assurer une protection contre les dommages corporels que vous pourriez subir (prise en charge des frais de soins, versement d’un capital en cas de décès, etc).

Le cas des sports à risques

Sont généralement considérés comme sport à risques les sports extrêmes comme l’escalade, le VTT, la plongée sous-marine, etc.
Dans le cas où vous pratiquez ce genre d’activités, vous vous devez de bien relire votre contrat pour vous assurer que ladite activité n’en est pas exclue.

Si ce n’est pas bien explicite, contactez votre assureur. Quoi qu’il en soit, pensez toujours à bien déclarer à ce dernier la pratique d’un tel sport à risque dès votre adhésion. Il vous sera peut-être proposé un avenant à votre contrat pour couvrir ces risques spécifiques.

Le risque de ne pas déclarer une telle activité physique à risque à l’assureur est tout bonnement de ne pas être pris en charge en cas de sinistre.

Vous devez cependant bien lire les contrats, surtout si vous pratiquez des sports extrêmes comment le parachutisme, le deltaplane ou un sport auto, car la majorité des contrats excluent ces derniers.

Quid du cas où je ne pratique pas en club ?

Vous pratiquez un sport à titre individuel et vous désirez être couvert ? Sachez qu’il vous faut au moins une garantie responsabilité civile. Normalement, votre contrat multirisque habitation en comporte une, mais vous devez vérifier qu’elle est applicable pendant la pratique de votre sport. Sinon, vous pouvez demander une extension de garantie.

Pour une meilleure protection, il est recommandé de souscrire à une GAV ou un complément de garantie, ce qui vous sera très utile dans le cas où vous vous blessez seul.

Enfin, si l’assuré est blessé par un tiers lors de sa pratique, ce sera la responsabilité civile de ce dernier qui sera activée et donc son assureur qui indemnisera le sportif.

On résume les garantis d’assurance

Type de pratiqueResponsabilité civileDommages corporels & matériels
Sport en loisirVotre CMH couvre généralement votre responsabilité civile. Sont exclus les sports extrêmesS’il n’y a pas de responsable identifié, l’indemnisation n’est possible que si avez souscrit un contrat d’assurance particulier de type individuelle accident ou une assurance scolaire. Si un responsable est en cause, c’est à lui de payer pour les dommages.
En club/associationPris en charge par le club/l’associationLe responsable doit vous indemniser. Si pas de responsable, votre club doit vous informer et vous proposer une assurance pour vous couvrir, mais il ne vous est pas obligatoire d’en prendre une
ProfessionnelPrise en charge de votre responsabilité civile par la fédérationLlibre à vous de refuser ou d’accepter un contrat spécifique proposé par votre fédération. Pour une compétition nationale et internationale, votre fédération vous obligera à souscrire une «individuelle accident» ou vous l’offrira.

Comment souscrire une assurance sport ?

Si vous désirez vous assurer contre les risques liés à votre sport, plusieurs choix s’offrent à vous :

  • En discuter avec votre club et voir ce qu’il vous propose
  • Passer un coup de fil à votre assureur actuel pour voir s’il existe des extensions de garantie ou un autre contrat plus adapté
  • Se référer à un comparateur d’assurance afin de découvrir quelle est
    l’assurance des sportifs la plus adéquate pour vous
  • Voir auprès d’une compagnie d’assurance spécialisée

À titre indicatif, les contrats d’assurance sport individuels peuvent être très peu coûteux, de l’ordre de la cinquantaine d’euros annuels. Tout dépend évidemment de la pratique de chacun. N’oubliez pas de bien vérifier les franchises, plafonds, exclusions et conditions d’indemnisation.

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dimanche 30 juillet 2017|

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